Mentions légales

Mentions légales

Informations relatives à l'éditeur, à l'hébergement et à la propriété intellectuelle du site staylight.fr.

1. Éditeur du site

  • Dénomination sociale : RIVIERA HERITAGE
  • Marque commerciale : StayLight
  • Forme juridique : SAS — Société par actions simplifiée
  • Capital social : 2 000 €
  • Siège social : 24 Chemin de Sergyieu, 74140 Messery, France
  • SIREN : 938357746
  • SIRET : 93835774600016
  • Immatriculation : RCS Thonon-les-Bains 938357746
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR69938357746

2. Représentant légal et directeur de la publication

Représentant légal : Christophe MONTINI.
Directeur de la publication : Christophe MONTINI.

4. Hébergement du site

Le site est exécuté et diffusé par Cloudflare, Inc. 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis https://www.cloudflare.com. Réseau de diffusion et exécution du site (Cloudflare Workers), via la plateforme de déploiement Lovable.

Plateforme de déploiement : Lovable (Lovable Labs Incorporated) https://lovable.dev.

Base de données, authentification et stockage : Supabase, Inc. 970 Toa Payoh North, SingapourBase de données, authentification et stockage managés, hébergés dans l'Union européenne (région UE).

5. Conception et exploitation du site

Le site staylight.fr est édité et exploité par RIVIERA HERITAGE. Les contenus éditoriaux, la charte graphique et les documents commerciaux sont réalisés sous sa responsabilité.

6. Propriété intellectuelle et marque

StayLight est une marque de RIVIERA HERITAGE, faisant l'objet d'une demande d'enregistrement auprès de l'INPI (dépôt n° 5284174 du 31 juillet 2026). L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, identité graphique, code) est protégé. Voir la page Propriété intellectuelle.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour toute demande relative à vos droits : contact@staylight.fr.

8. Responsabilité

RIVIERA HERITAGE s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou indisponibilités temporaires du service. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur.

9. Droit applicable

Le présent site et les mentions qui le composent sont soumis au droit français. Les tribunaux français sont seuls compétents en cas de litige.
TODO — médiateur de la consommation : organisme à désigner et à publier ici (art. L.612-1 du Code de la consommation).